Déposée le 11 octobre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARK & STYL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BILL'S TECHNOLOGIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-44 du 4 novembre 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARK & STYL domicilié(e) Chemin de Valmont, 224 - 1260 - NYON - Suisse.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Marie Véronique JEANNIN, FOURGOUX et ASSOCIES, Avocats domicilié(e) 76, avenue de Wagram - 75017 - PARIS - France.
La marque BILL'S TECHNOLOGIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3865705.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL MARK & STYL - Chemin de Valmont, 224 - 1260 - NYON - Suisse
Maître Marie Véronique JEANNIN, FOURGOUX et ASSOCIES, Avocats - 76, avenue de Wagram - 75017 - PARIS - France
Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44
Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; xtincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques.
Joaillerie ; bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Coffrets à bijoux : boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
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